Recherche avançée
Arrêt du grand conseil qui maintient le brevetaire de joyeux avénement (J.-B.-J. Boullonnois) en la possession du bénéfice (dans l'église métropolitaine de Cambrai)
Détails du document


Description :
[Acte. 1724-07-20. Paris]
Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1

Droits : domaine public

Licence :

France. Grand conseil. Auteur du texte, “Arrêt du grand conseil qui maintient le brevetaire de joyeux avénement (J.-B.-J. Boullonnois) en la possession du bénéfice (dans l'église métropolitaine de Cambrai),” L'Armarium, consulté le 5 avril 2025, https://armarium-hautsdefrance.fr/document/27433.

Auteur(s) : France. Grand conseil. Auteur du texte

Editeur : imp. de L.-D. Delatour (Paris)

Date : 1725

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Sujet(s) : Cambrai

Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée

Format:In-4°, Nombre total de vues : 4

Langue(s) : fre, français

Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21097 (30)