Mentions légales


Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

 

L’ÉDITEUR

L’Armarium, la bibliothèque numérique du patrimoine écrit, graphique et littéraire des Hauts de France est un portail numérique conçu et édité par l’Agence régionale du Livre et de la Lecture des Hauts-de-France.

Par conséquent, le présent site est la propriété de l’Agence régionale du Livre et de la Lecture des Hauts-de-France (AR2L Hauts-de-France), association loi 1901, dont le siège est situé :

La Graineterie – 12 rue Dijon – 80000 Amiens
Tél. : 03 22 80 17 64 / contact@ar2l-hdf.fr
SIRET : 837 806 702 00010
Code APE : 9499Z

 L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par le pôle Patrimoine de l’Agence régionale du Livre et de la Lecture des Hauts-de-France.

 

LES CONDITIONS D’UTILISATION, PROTECTION ET PROPRIÉTÉ DES DONNÉES

L’Armarium, la Bibliothèque numérique du patrimoine écrit, graphique et littéraire est une base de données de contenus patrimoniaux numérisés appartenant à diverses institutions. Les documents exposés sur l’Armarium sont pour la plupart des reproductions numériques d’œuvres tombées dans le domaine public provenant des collections patrimoniales des établissements partenaires du projet.

Certaines œuvres, certains auteurs et ayants droit n’ont pu être identifiés ou apparaissent sous des pseudonymes non identifiables. Si un auteur, ou un ayant droit identifiait, de manière certaine, une de ses œuvres, nous le remercions de bien vouloir prendre contact avec l’établissement partenaire conservant le document et l’AR2L Hauts-de-France afin que les changements adéquats soient effectués et que la paternité des droits soit rétablie sur le document conformément aux dispositions du code de la Propriété intellectuelle.

Les documents numérisés sont sous la responsabilité des établissements qui les conservent. Les documents tombés dans le domaine public sont à la disposition de tous, sous licence ouverte, à condition de respecter une consultation et une reproduction individuelle et privée. Toute autre utilisation des ressources, notamment publique ou commerciale, est soumise à une autorisation préalable de l’établissement de conservation et à sa mention de source. L’ensemble des informations sur les conditions d'utilisation des documents apparaitra dans la rubrique "Droits" de la description du document en question.

Les métadonnées et les notices sont mises à disposition et peuvent être moissonnées et exposées librement à l’aide du protocole OAI sous réserve d’en mentionner la source.

L’ensemble des éléments composant ce site tels que la dénomination, le logo et sa charte graphique sont la propriété exclusive l’AR2L Hauts-de-France. Ainsi, toute représentation, reproduction, modification, diffusion ou utilisation, commerciale ou non, sur quelque support que ce soit, sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable de la publication.

L'intégralité des contenus, quels que soient leurs formats (textes, images animées ou non, sons, vidéos, etc.) et tous les éléments composant ce site internet sont la propriété de l’AR2L Hauts-de-France et de ses partenaires.

 

LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Aucune donnée personnelle n’est collectée par ce site.

Les données nominatives recueillies par le biais des formulaires de contact, ou autre, sont destinés uniquement au bon fonctionnement du site internet. Elles ne feront pas l’objet de communications extérieures.

Conformément à l'article 34 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l’AR2L Hauts-de-France vous rappelle que vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.

Pour exercer ce droit écrivez à communication@ar2l-hdf.fr

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur ce présent site internet, un cookie peut être implanté dans son ordinateur. Un cookie ne permet pas d'identifier l'utilisateur. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site.

 

LA CONCEPTION TECHNIQUE ET GRAPHIQUE DU SITE

Le développement du présent site internet est réalisé à partir du logiciel libre OMEKA, par la société :

ÉTOELE SARL

Co-Working LA MACHINERIE
1B rue de la vallée
80000 AMIENS
03 22 72 36 59

http://www.etoele.com

La conception graphique du présent site internet est réalisée par :

Émilie Bergogne - www.emiliebergogne.fr

 

L’HÉBERGEMENT

gandi.net