Sujets
Édit... portant création de 9 maistrises des eauës et forests ès provinces d'Artois, Flandres, Hainault et païs d'entre Sambre et Meuse, et outre Meuse... Registré en Parlement
Détails du document
Description :
[Acte royal. 1693-08-00. Marly]
Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1
Droits : domaine public
Licence :
Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du texte et France. Auteur du texte, “Édit... portant création de 9 maistrises des eauës et forests ès provinces d'Artois, Flandres, Hainault et païs d'entre Sambre et Meuse, et outre Meuse... Registré en Parlement,” L'Armarium, consulté le 12 mars 2025, https://armarium-hautsdefrance.fr/document/31307.
Partager cette thématique
Pour partager cet element, vous devez activer les cookies liés a cette fonctionnalité
Gestion des cookies
Auteur(s) : Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du texte, France. Auteur du texte
Editeur : (Paris)
Date : 1693
Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France
Mot(s) clé(s) : Artois -- eaux et forêts, maîtrise, création (Actes royaux)
Eaux et forêts -- maîtrises (Actes royaux)
Flandre -- eaux et forêts, maîtrises (Actes royaux)
Hainaut -- eaux et forêts, maîtrises (Actes royaux)
Pays-Bas -- bois, eaux et forêts, maîtrises (Actes royaux)
Hollande (Actes royaux)
Provinces-Unies (Actes royaux)
Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée
Format:Nombre total de vues : 4
Langue(s) : fre, français
Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21048 (152)