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Règlement... sur la masse établie par l'ordonnance du 27 décembre 1769 pour la remonte des chevaux des exempts, brigadiers, sousbrigadiers et cavaliers de maréchaussée...

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[Acte royal. 1771-06-25. Versailles]

Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1

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Droits : domaine public

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Citer ce document:

Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte et France. Auteur du texte, “Règlement... sur la masse établie par l'ordonnance du 27 décembre 1769 pour la remonte des chevaux des exempts, brigadiers, sousbrigadiers et cavaliers de maréchaussée...,” L'Armarium, consulté le 9 mai 2025, https://armarium-hautsdefrance.fr/document/31492.

Auteur(s) : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte, France. Auteur du texte

Editeur : (Paris)

Date : 1785

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Mot(s) clé(s) : Lille -- bailliage, mentions d'enregistrement (Actes royaux)
Maréchaussées -- chevaux, remonte (Actes royaux)

Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée

Format:In-fol., 5 p., Nombre total de vues : 5

Langue(s) : fre, français

Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-5002 (1617)