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[Ordonnance de Charles de Rohan, prince de Soubise,... gouverneur et lieutenant général des provinces de Flandre et Hainaut portant réglement sur l'ouverture et l'exercice de la chasse du 1er septembre 1762 du 15 février suivant, dans l'étendue du gouvernement de Lille]
Détails du document
Description :
[Acte. 1762-08-06. Au Camp de Krumbach]
Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1
Avec mode texte
Droits : domaine public
Licence :
France. Gouvernement de Flandre et Hainaut. Auteur du texte, “[Ordonnance de Charles de Rohan, prince de Soubise,... gouverneur et lieutenant général des provinces de Flandre et Hainaut portant réglement sur l'ouverture et l'exercice de la chasse du 1er septembre 1762 du 15 février suivant, dans l'étendue du gouvernement de Lille],” L'Armarium, consulté le 24 novembre 2024, https://armarium-hautsdefrance.fr/document/33125.
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Auteur(s) : France. Gouvernement de Flandre et Hainaut. Auteur du texte
Editeur : impr. de la Veuve de C. M. Cramé
Date : 1762
Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France
Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée
Format:4 p. ; in-4, Nombre total de vues : 4
Langue(s) : fre, français
Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21709 (23)