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Édit... portant suppression de l'office de maître particulier des Eaux et Forêts de la maîtrise de Cuise établie à Compiègne. [Enregistré au Parlement le 27 février 1750.]
Détails du document
Description :
[Acte royal. 1749-11-00. Fontainebleau]
Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1
Droits : domaine public
Licence :
Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte et France. Auteur du texte, “Édit... portant suppression de l'office de maître particulier des Eaux et Forêts de la maîtrise de Cuise établie à Compiègne. [Enregistré au Parlement le 27 février 1750.],” L'Armarium, consulté le 23 novembre 2024, https://armarium-hautsdefrance.fr/document/33661.
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Auteur(s) : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte, France. Auteur du texte
Editeur : (Paris)
Date : 1750
Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France
Mot(s) clé(s) : Cuise-la-Motte (Oise) -- eaux et forêts, maîtrise (Actes royaux)
Sujet(s) : Compiègne
Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée
Format:In-4°, 3 p., Nombre total de vues : 4
Langue(s) : fre, français
Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21146 (88)