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Ordonnance... pour la conservation des routes de chasse dans les forêts de Saint-Germain, Marly, Fontainebleau, Compiègne et autres forêts appartenantes à S. M....
Détails du document
Description :
[Acte royal. 1777-09-28. Versailles]
Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1
Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1
Droits : domaine public
Licence :
Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte et France. Auteur du texte, “Ordonnance... pour la conservation des routes de chasse dans les forêts de Saint-Germain, Marly, Fontainebleau, Compiègne et autres forêts appartenantes à S. M....,” L'Armarium, consulté le 23 novembre 2024, https://armarium-hautsdefrance.fr/document/33825.
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Auteur(s) : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte, France. Auteur du texte
Editeur : (Paris)
Date : 1777
Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France
Mot(s) clé(s) : Bois domaniaux -- routes de chasse (Actes royaux)
Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée
Format:In-4°, 6 p., Nombre total de vues : 6
Langue(s) : fre, français
Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21196 (53)