Recherche avançée Recherche avancée : Sujet est exactement Communautés d'arts et métiers (Actes royaux) Liste des documents AFFINER LES RESULTATS PAR AUTEUR Sélectionner...France. Auteur du texte (2)Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du texte (1)Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte (1) PAR EDITEUR Sélectionner...(Paris) (2) PAR SIECLE Sélectionner...1697 (1)1782 (1) PAR SUJET Sélectionner... Flandre PAR THÉMATIQUE Sélectionner... PAR TYPE Sélectionner... Archives PAR ETABLISSEMENT DE CONSERVATION Sélectionner...Bibliothèque nationale de France (2) 2 DOCUMENTS Lettres patentes... portant règlement pour les maîtres et les ouvriers dans les manufactures et dans les villes où il y a communautés d'arts et métiers... Registrées en Parlement le 8 janvier 1782 Lettres patentes... portant règlement pour les maîtres et les ouvriers dans les manufactures et dans les… Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du… Date : 1782 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Déclaration... pour établir en Flandres les offices créez dans les communautez d'arts et mestiers... Déclaration... pour établir en Flandres les offices créez dans les communautez d'arts et mestiers... Auteur : Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du… Date : 1697 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France