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Evénements arrivés à Douay les 14 16 & 17 mars 1791 : le peuple trompé pend à des reverberes et vis-à-vis l'un et l'autre, Mrs Derbaix, officier de la Garde Nationale et Nicolson, m.d de bled : [estampe] / [non identifié]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b84113080.thumbnail.highres.jpg

Evénements arrivés à Douay les 14 16 & 17 mars 1791 : le peuple trompé pend à des reverberes et vis-à-vis…

Éditeur : (Paris)

Date : 1791

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... qui règlent qu'à l'avenir les terres franches de Lallaing, Bruille, Écallion et Pecquencourt seront soumises à la jurisdiction de la prévôté royale de Bouchain ... Registrées en Parlement [à Douai] le 4 décembre 1784
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86220333.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... qui règlent qu'à l'avenir les terres franches de Lallaing, Bruille, Écallion et…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1784

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Edit... qui donne à la gouvernance de Douay la juridiction sur les cantons situés à portée de son territoire, qui ont été cédés par la convention de limites de 1769...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86171025.thumbnail.highres.jpg

Edit... qui donne à la gouvernance de Douay la juridiction sur les cantons situés à portée de son…

Auteur : France. Auteur du texte

Date : 1777

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... portant suppression de plusieurs offices dans les lieux du ressort du Conseil supérieur de Douai... Registré en Parlement le 28... [août 1773.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86052817.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant suppression de plusieurs offices dans les lieux du ressort du Conseil supérieur de…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1773

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Procès-verbal des épreuves faites à Douay, sur les portées des pièces de quatre longues, & de celles de quatre courtes du nouveau modèle
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6226016z.thumbnail.highres.jpg

Procès-verbal des épreuves faites à Douay, sur les portées des pièces de quatre longues, & de celles de…

Auteur : Du Puget, Edme-Jean-Antoine (1742-1810). Auteur du…

Date : 1772

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... portant création d'un Conseil supérieur à Douai... Registré en vacations, le 22 octobre 1771, et en Parlement [définitivement] le 20 décembre... [1771.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8618063t.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant création d'un Conseil supérieur à Douai... Registré en vacations, le 22 octobre 1771, et…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1771

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France