Recherche avançée

Recherche avancée : mots-clés Douai

Liste des documents

AFFINER LES RESULTATS

107 DOCUMENTS

Édit... portant suppression du Parlement de Douai... Registré en Parlement [le 17 août 1771]...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8614787d.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant suppression du Parlement de Douai... Registré en Parlement [le 17 août 1771]...

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1771

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Arrêt du conseil d'état concernant l'abonnement accordé aux états de Lille, Douai et Orchies, des deux vingtièmes et des deux sols pour livre
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8612905m.thumbnail.highres.jpg

Arrêt du conseil d'état concernant l'abonnement accordé aux états de Lille, Douai et Orchies, des deux…

Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du…

Date : 1757

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... pour l'enregistrement de l'extrait de l'ordonnance du mois d'avril 1667, titre XVI, pour la forme de procéder pardevant les juges-consuls, et pour l'édit du mois de mars 1673 servant de règlement pour le commerce des marchands et négocians... Registrées en Parlement [à Douai] le 17 février... [1718.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86243360.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... pour l'enregistrement de l'extrait de l'ordonnance du mois d'avril 1667, titre XVI,…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1743

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Arrêt du conseil d'Etat pour l'abonnement du dixième des états et chatellenies de Lille, Douai et Orchies
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8600980p.thumbnail.highres.jpg

Arrêt du conseil d'Etat pour l'abonnement du dixième des états et chatellenies de Lille, Douai et Orchies

Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du…

Date : 1742

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Arrêt du conseil d'état qui ordonne qu'en payant par les états de Lille, Douai et Orchies la somme de 370 mille livres par année, tant que le dixième aura lieu, les habitants demeureront déchargés de l'exécution de la déclaration du roi du 29 août dernier
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8601014w.thumbnail.highres.jpg

Arrêt du conseil d'état qui ordonne qu'en payant par les états de Lille, Douai et Orchies la somme de 370…

Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du…

Date : 1742

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Arrêt de parlement qui déclare qu'il y a abus dans la fulmination et exécution de la bulle de 1448 portant union de la cure au chapître de l'église collegiale de St.-Pierre, pour l'utilité de la fabrique de la même église en la ville de Douai
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8611248n.thumbnail.highres.jpg

Arrêt de parlement qui déclare qu'il y a abus dans la fulmination et exécution de la bulle de 1448…

Auteur : France. Parlement de Paris. Auteur du texte

Date : 1738

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France