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Chroniques et traditions surnaturelles de la Flandre. 1 / par M. S.-Henry Berthoud ; publiées par M. Ch. Lemesle
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k57526920.thumbnail.highres.jpg

Chroniques et traditions surnaturelles de la Flandre. 1 / par M. S.-Henry Berthoud ; publiées par M. Ch.…

Auteur : Berthoud, Samuel-Henry (1804-1891). Auteur du…

Date : 1831-1834

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Chroniques et traditions surnaturelles de la Flandre. 3 / par M. S.-Henry Berthoud ; publiées par M. Ch. Lemesle
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5625588m.thumbnail.highres.jpg

Chroniques et traditions surnaturelles de la Flandre. 3 / par M. S.-Henry Berthoud ; publiées par M. Ch.…

Auteur : Berthoud, Samuel-Henry (1804-1891). Auteur du…

Date : 1831-1834

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Chroniques et traditions surnaturelles de la Flandre. 2 / par M. S.-Henry Berthoud ; publiées par M. Ch. Lemesle
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5786560r.thumbnail.highres.jpg

Chroniques et traditions surnaturelles de la Flandre. 2 / par M. S.-Henry Berthoud ; publiées par M. Ch.…

Auteur : Berthoud, Samuel-Henry (1804-1891). Auteur du…

Date : 1831-1834

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Arrêt du conseil d'Etat qui fixe les sommes à payer par les états et magistrats des provinces, villes et communautés qui composent l'intendance de Flandre, par forme d'abonnement de droits de contrôle, pendant les 6 années de la régie. de J.-B. Poinsignon, administrateur général des domaines
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8622344x.thumbnail.highres.jpg

Arrêt du conseil d'Etat qui fixe les sommes à payer par les états et magistrats des provinces, villes et…

Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du…

Date : 1787

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Arrêts du conseil d'Etat, des 29 juillet 1783 et 30 novembre 1784 (Le premier casse une ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandres et Artois, du 7 février 1783, rendue contre Henri Clavel, régisseur général des aides et droits y réunis, en faveur de la commune de Merville ; condamne ladite commune à payer les 8 sols pour livre sur tous les péages lui appartenant. Le second dé boute les officiers municipaux et habitants de Merville de leur opposition au précédent arrêt.)
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8620093r.thumbnail.highres.jpg

Arrêts du conseil d'Etat, des 29 juillet 1783 et 30 novembre 1784 (Le premier casse une ordonnance de…

Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du…

Date : 1785

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes en forme d'édit... qui accordent aux États de la Flandre maritime la régie et perception des droits des quatre-membres par bail de dix années et leur permettent d'emprunter la somme de 10 millions remboursable dans le même terme... Registrées au Parlement de Douai le 13 [août 1784]...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8620106x.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes en forme d'édit... qui accordent aux États de la Flandre maritime la régie et perception…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1784

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France