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Résultat de la discussion de la Société des Amis de la constitution, établie à Arras, sur le décret du marc d'argent / [signé Grossemy, Joseph Dehay, G. J. Piéron]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k62603115.thumbnail.highres.jpg

Résultat de la discussion de la Société des Amis de la constitution, établie à Arras, sur le décret du…

Auteur : Société des amis de la Constitution (Arras,…

Date : 1789

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Déclaration... concernant le Conseil supérieur d'Arras... Registrée en Parlement le 17 mai [1771]...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8614705j.thumbnail.highres.jpg

Déclaration... concernant le Conseil supérieur d'Arras... Registrée en Parlement le 17 mai [1771]...

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1771

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... portant confirmation du collège d'Arras, et suppression de celui de Béthune... Registré en Parlement le 18 mars 1769
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86141828.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant confirmation du collège d'Arras, et suppression de celui de Béthune... Registré en…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1769

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... portant union de la cité d'Arras à la ville d'Arras... Registré en Parlement [le 12 décembre 1749]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8618595h.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant union de la cité d'Arras à la ville d'Arras... Registré en Parlement [le 12 décembre…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1749

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Extrait des registres du Conseil d'Etat. (Arrêt supprimant l'hérédité de l'office de maire d'Arras, pour rattacher cette fonction au corps de ville, comme avant l'édit de 1692.)
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8624981w.thumbnail.highres.jpg

Extrait des registres du Conseil d'Etat. (Arrêt supprimant l'hérédité de l'office de maire d'Arras, pour…

Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du…

Date : 1728

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Arrêt de parlement qui déclare l'église d'Arras sujette à la régale
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86008343.thumbnail.highres.jpg

Arrêt de parlement qui déclare l'église d'Arras sujette à la régale

Auteur : France. Parlement de Paris. Auteur du texte

Date : 1727

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France