Recherche avançée

Recherche avancée : mots-clés Flandre

Liste des documents

AFFINER LES RESULTATS

331 DOCUMENTS

La Flandre suppliante. Ode par Monsieur C***
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6121187k.thumbnail.highres.jpg

La Flandre suppliante. Ode par Monsieur C***

Éditeur : ((S. l.))

Date : 1744

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Arrêt du conseil d'état qui fixe à 25 sols du cent pesant, les droits d'entrée dans le Hainaut et la Flandre française sur les toiles grosses dont le prix ne sera que de 20 sols l'aune et au-dessous
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86174590.thumbnail.highres.jpg

Arrêt du conseil d'état qui fixe à 25 sols du cent pesant, les droits d'entrée dans le Hainaut et la…

Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du…

Date : 1744

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... sur arrest [du Conseil, ci-inclus, de même date], portant que tous les habitans de Flandres de la domination du Roy et du ressort du Parlement de Douay seront tenus de procéder par devant les juges et consuls de Lille dans les matières consulaires... Registrées au Parlement de Flandres le 30 juin 1739
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8611488v.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... sur arrest [du Conseil, ci-inclus, de même date], portant que tous les habitans de…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1743

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Déclaration... concernant les actes portant cession, transport et vente de meubles, ustensiles et autres effets mobiliers des marchands négocians, fabricans et ouvriers de Flandre et du Haynaut... Registrée à Douay en Parlement le 16 juillet 1723
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86156755.thumbnail.highres.jpg

Déclaration... concernant les actes portant cession, transport et vente de meubles, ustensiles et autres…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1743

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... concernant les mariages pour le ressort du Parlement de Flandres... Registré au Parlement de Flandres [le 15 octobre 1742]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86217907.thumbnail.highres.jpg

Édit... concernant les mariages pour le ressort du Parlement de Flandres... Registré au Parlement de…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1742

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Arrêt du conseil d'Etat pour l'abonnement du dixième des villes et châtellenies de la Flandre maritime
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8600982h.thumbnail.highres.jpg

Arrêt du conseil d'Etat pour l'abonnement du dixième des villes et châtellenies de la Flandre maritime

Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du…

Date : 1742

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France