Recherche avançée

Recherche avancée : mots-clés Flandre

Liste des documents

AFFINER LES RESULTATS

331 DOCUMENTS

Déclaration... portant règlement pour les sucres, sirops et mélasses entrant dans la Flandre françoise par Dunkerque... Registrée en Parlement le 19 mars 1727
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8600812h.thumbnail.highres.jpg

Déclaration... portant règlement pour les sucres, sirops et mélasses entrant dans la Flandre françoise…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1727

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... portant suppression de l'hérédité de l'office de procureur général du Parlement de Flandres... [Enregistré audit Parlement.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8600360v.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant suppression de l'hérédité de l'office de procureur général du Parlement de Flandres...…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1726

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... portant suppression de l'hérédité de l'office de procureur général du Parlement de Flandres... [Enregistré audit Parlement.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86003596.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant suppression de l'hérédité de l'office de procureur général du Parlement de Flandres...…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1726

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Déclaration... qui attribue des taxations aux receveurs et controlleurs des octroys de Flandres, Haynaut et Artois... Registrée au Parlement de Flandres le 22 décembre 1725
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86247601.thumbnail.highres.jpg

Déclaration... qui attribue des taxations aux receveurs et controlleurs des octroys de Flandres, Haynaut…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1726

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Déclaration... qui attribue des taxations aux receveurs et controlleurs des octroys de Flandres, Haynaut et Artois... Registrée au Parlement de Flandres le 22 décembre 1725
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8600300k.thumbnail.highres.jpg

Déclaration... qui attribue des taxations aux receveurs et controlleurs des octroys de Flandres, Haynaut…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1726

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Arrêt du conseil d'Etat qui fixe les droits d'entrée sur les toiles de ménage qui se fabriquent dans la Flandre française
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8624386w.thumbnail.highres.jpg

Arrêt du conseil d'Etat qui fixe les droits d'entrée sur les toiles de ménage qui se fabriquent dans la…

Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du…

Date : 1726

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France