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Registre des choses communes de Valenciennes [1770-1785]
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Registre des choses communes de Valenciennes [1770-1785]

Date : 1785

Lieu de conservation : Médiathèque Simone Veil de Valenciennes

Arrêt du conseil d'Etat qui fixe, à compter du 1er janvier 1782, les abonnements à payer par les villes de la généralité de Valenciennes, non compris le Cambrésis, pour tenir lieu des droits des courtiers-jaugeurs, inspecteurs aux boissons et aux boucheries, des droits réservés et des sous pour livre en sus des droits et octrois dont jouissent lesdites villes
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8620444n.thumbnail.highres.jpg

Arrêt du conseil d'Etat qui fixe, à compter du 1er janvier 1782, les abonnements à payer par les villes…

Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du…

Date : 1783

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Exercice des commerçans , contenant des assertions consulaires sur l'édit du mois de novembre 1563, le titre XVI de l'ordonnance mois d'avril 1667, ensemble sur l'édit du mois de janvier 1718 portant établissement d'une juridiction consulaire en la ville de Valenciennes...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5470880p.thumbnail.highres.jpg

Exercice des commerçans , contenant des assertions consulaires sur l'édit du mois de novembre 1563, le…

Auteur : Nicodème, Paul Joseph (1733-....). Auteur du texte

Date : 1776

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Registre des choses communes de Valenciennes [1748-1774]
B_596066101_MS_0713&mat=Manuscript.png

Registre des choses communes de Valenciennes [1748-1774]

Date : 1774

Lieu de conservation : Médiathèque Simone Veil de Valenciennes

Déclaration... portant règlement pour le payement des rentes assènes de la ville de Valenciennes, et pour la levée et radiation des souffrances prononcées sur le trésoriermassard de ladite ville... Registrée en la Chambre des Comptes le 26 octobre... [1773.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8605301j.thumbnail.highres.jpg

Déclaration... portant règlement pour le payement des rentes assènes de la ville de Valenciennes, et pour…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1774

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... concernant les testamens et autres actes de dernière volonté, qui seront passés dorénavant dans la ville... de Valenciennes... Registrées en Parlement le 7 janvier 1772
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86181635.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... concernant les testamens et autres actes de dernière volonté, qui seront passés…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1772

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France