Sujets Hainaut Liste des documents AFFINER LES RESULTATS PAR AUTEUR Sélectionner...France. Auteur du texte (23)France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte (23)Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du texte (13)Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte (10)Vinchant, François (1582?-1635). Auteur du texte (6)Potvin, Charles (1818-1902). Auteur du texte (1)Jean de Condé. Auteur du texte (1)Dournes, Auguste. Auteur du texte (1)Wilbert, Alcibiade-Auguste-Napoléon-Aristide. Auteur du texte (1)Michaux, Adrien-Joseph (1801-18..). Auteur du texte (1)Ferme générale (France). Auteur du texte (1)Fasquel, Henri. Auteur du texte (1)Duvivier, Charles (1834-1909). Auteur du texte (1)Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte (1)Brès, Guy de (1522-1567). Auteur du texte (1)Saint-Martin, Michel de (1614-1687). Auteur du texte (1) PAR CONTRIBUTEUR Sélectionner...Descamps, André-Philippe-Valentin. Éditeur scientifique (6)Société des bibliophiles belges séant à Mons. Éditeur scientifique (6)Devillers, Léopold (1830-1910). Éditeur scientifique (2)Université de Lille. Faculté de droit. Éditeur scientifique (1)La Roque, Louis de (1830-1903). Éditeur scientifique (1)Barthélemy, Édouard de (1830-1888). Éditeur scientifique (1)Godefroy. Rédacteur (1) PAR EDITEUR Sélectionner...(Paris) (26)imp. royale (Paris) (8)A. Vandale (Bruxelles) (6)Imp. royale (Paris) (4)[s.n.][s.n.] (3)P. Prault (Paris) (2)impr. de Dequesne-Masquillier (Mons) (2)[s.n.] (2)(A Mons) (1)(Anzin) (1)(Caen) (1)C. Michel (Mons) (1)((S. l.) (1)((Paris)) (1)et P. Prault (Paris) (1)Vve Saugrain (Paris) (1)Le Bigot frères (Lille) (1)A Paris, de l'Imprimerie royale. 1777. (1)(Bruxelles) (1)imp. de G. Lamesle ((Paris)) (1)imp. de Clousier ((Paris,)) (1)impr. de C. Viroux (Avesnes) (1)impr. de Vanackere (Lille) (1)Vve Saugrain et (Paris) (1)Ve Saugrain et (Paris) (1)L. et G. Crépin frères (Douai) (1)Imp. roy. (Paris) (1)Masquillier et Dequesne (Mons) (1)Librairie Giard (Valenciennes) (1) PAR SIECLE Sélectionner...1848-1853 (6)1731 (6)1694 (3)1578 (3)1873-1875 (2)1865 (2)1752 (2)1696 (2)1693 (2)1729 (2)1726 (2)1702 (1)1700 (1)1707 (1)1699 (1)1717 (1)1719 (1)1743 (1)1751 (1)1758 (1)1698 (1)1723 (1)1562 (1)1561 (1)1709 (1)1788 (1)1598 (1)1667 (1)1862 (1)1776 (1)1774 (1)1777 (1)1697 (1)1763 (1)1771 (1)1759 (1)1749 (1)1740 (1)1863 (1)1775 (1)1721 (1)1898 (1)1722 (1)1784 (1)1728 (1)1760 (1)1846 (1)1849 (1)1786 (1)1902 (1)1720 (1)1724 (1)1732 (1)1912 (1) PAR THÉMATIQUE Sélectionner... Histoire régionale Religion Patrimoine industriel PAR TYPE Sélectionner... Archives Livres imprimés Presse et revues PAR ETABLISSEMENT DE CONSERVATION Sélectionner...Bibliothèque nationale de France (73)Médiathèque Simone Veil de Valenciennes (1) 75 DOCUMENTS Arrêt du conseil d'Etat qui fixe les sommes à payer par les villes, bourgs et villages de la province de Hainault, pendant chacune des 6 années de la régie de J.-B. Poinsignon, administrateur général des domaines, pour tenir lieu des droits de contrôle Arrêt du conseil d'Etat qui fixe les sommes à payer par les villes, bourgs et villages de la province de… Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du… Date : 1786 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Arrêt du conseil d'Etat qui fixe les droits à percevoir à l'entrée du royaume par les provinces de Flandre et du Hainaut sur les fers en platines et en barres, et sur les plaques de fer propres aux raffineries de sel et aux savonneries Arrêt du conseil d'Etat qui fixe les droits à percevoir à l'entrée du royaume par les provinces de… Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du… Date : 1784 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui ordonne que les provinces de Flandre, Haynault & Artois demeureront exceptées de l'exécution de l'édit du mois de février 1771 , & des arrêts du Conseil qui l'ont suivi, rendus pour ordonner l'évaluation des offices & le payement des droits de centième denier & de mutation. Du 4 janvier 1777. Extrait des registres du Conseil d'État. Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui ordonne que les provinces de Flandre, Haynault & Artois demeureront… Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du… Date : 1777 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Chartes, loix et coutumes du pays et comté de Hainaut de l'an 1410 Chartes, loix et coutumes du pays et comté de Hainaut de l'an 1410 Éditeur : (A Mons) Date : 1776 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Arrêt du conseil d'état qui ordonne dans les provinces de Flandre, Haynault et Artois, l'exécution de l'édit du mois de février 1771 et des arrêts concernant l'évaluation des offices et les droits casuels Arrêt du conseil d'état qui ordonne dans les provinces de Flandre, Haynault et Artois, l'exécution de… Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du… Date : 1775 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Édit... portant établissement d'un siège de maréchaussée à Avesnes en Haynault et création d'un office de lieutenant et d'un assesseur, d'un procureur du Roi et d'un greffier... Registré en Parlement le 16 décembre... [1773.] Édit... portant établissement d'un siège de maréchaussée à Avesnes en Haynault et création d'un office de… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1774 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France PAGES 1 2 3 4 5 6 7 ... 13