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Liste des documents (Collection Bucquet-Aux-Cousteaux)

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2084 DOCUMENTS

Arrest du Conseil d'estat du Roy concernant tant les domaines du Roy, que ceux des seigneurs particuliers, et les minutes des actes dans les provinces de Flandres, Hainault et Artois qui ordonne l'exécution des édits, déclarations, ordonnances, arrests, placards et réglemens concernant les minutes des actes et la matière des domaines fait défenses, en conséquence, aux notaires, tabellions, greffiers, prévôts magistrats, baillis, maires, échevins, gens de loi et autres, faisant fonctions de personnes publiques, dans les provinces de Flandres, Hainault et Artois, de remettre aux parties les minutes d'aucuns actes translatifs de propriété Ordonne, à l'égard de ceux qui sont dans le district d'un tabellionnage, qu'ils seront tenus d'y remettre lesdites minutes dans le même délai qu'ils l'ont dû faire jusqu'à présent ; qu'ils tiendront des registres desdites minutes ; et qu'ils tiendront aussi des repertoires ou protocoles desdites minutes et registres, en la forme prescrite par la déclaration du 9 mars 1698, et à l'égard de ceux où il n'y a point de tabellionnage établi, qu'ils seront tenus de conserver lesdites minutes, et d'en tenir pareillement des repertoires de protocoles, en la forme portée par la même déclaration. Qu'ils sont tenus de communiquer, tant les minutes et registres que les répertoires au fermier des domaines, ses preposées ou commis et le lui en délivrer des extraits. Ordonne en outre qu'ils seront tenus de faire mention dans les actes translatifs de propriété, de la nature des biens vendus, donnés, échangés ou hypothéqués, s'ils sont en fief ou en roture, d'où relevent lesdits héritages, soit du domaine de Sa Majesté, soit des seigneurs particuliers. Le tout sous les peines portées par lesdits édits, déclarations, ordonnances, arrests, placards et réglemens y énoncés
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86115886.thumbnail.highres.jpg

Arrest du Conseil d'estat du Roy concernant tant les domaines du Roy, que ceux des seigneurs…

Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du…

Date : 1749

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Apologie de l'amour, qui nous fait desirer véritablement de posséder Dieu seul, par le motif de trouver nôtre bonheur dans sa connoissance & son amour . Avec des remarques fort-importantes sur les principes & les maximes que Mr. l'archevêque de Cambrai établit, sur l'amour de Dieu, dans son livre intitulé Explication des maximes des SS. &c. Par ****
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k114567s.thumbnail.highres.jpg

Apologie de l'amour, qui nous fait desirer véritablement de posséder Dieu seul, par le motif de trouver…

Auteur : Jurieu, Pierre (1637-1713). Auteur du texte

Date : 1698

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

L'Ulysse françois ou Le voyage de France, de Flandre et de Savoye . Contenant les plus rares curiosités des pays, la situation des villes, les meurs & les façons de faire des habitans. Et dedié à monseigneur le comte d'Olonne. Par le sieur Coulon.
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9767960q.thumbnail.highres.jpg

L'Ulysse françois ou Le voyage de France, de Flandre et de Savoye . Contenant les plus rares curiosités…

Auteur : Coulon, Louis (1605-1664). Auteur du texte

Date : 1643

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

L'Ulysse françois ou Le voyage de France, de Flandre et de Savoye . Contenant les plus rares curiosités des pays, la situation des villes, les meurs & les façons de faire des habitans. Et dedié à monseigneur le comte d'Olonne. Par le sieur Coulon.
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k1020916.thumbnail.highres.jpg

L'Ulysse françois ou Le voyage de France, de Flandre et de Savoye . Contenant les plus rares curiosités…

Auteur : Coulon, Louis (1605-1664). Auteur du texte

Date : 1643

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

In V'la Co Jeune
FRMU59610_InVla_CoJeune.pdf

In V'la Co Jeune

Auteur : Lutaud, Louis (1866-1924)

Date : 1912

Lieu de conservation : Écomusée de l'avesnois

Rouets d'hier et d'aujourd'hui
FRMU59610_Rouets.pdf

Rouets d'hier et d'aujourd'hui

Auteur : Pinchart, Alfred-Omer (1873-1929)

Date : 1900

Lieu de conservation : Écomusée de l'avesnois