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Déclaration du roi, portant règlement pour la pêche de la truite, dans les petites rivières d'Eaune, Béthune ou Neuf-Chatel, Arques, Scie & Saune ... Registrée en Parlement le 27 novembre 1773

Détails du document
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5831390h.thumbnail.highres.jpg
Description :

[Acte royal. 1773-08-24. Compiègne]

Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1

Avec mode texte

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Citer ce document:

Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte et France. Auteur du texte, “Déclaration du roi, portant règlement pour la pêche de la truite, dans les petites rivières d'Eaune, Béthune ou Neuf-Chatel, Arques, Scie & Saune ... Registrée en Parlement le 27 novembre 1773,” L'Armarium, consulté le 15 octobre 2024, https://armarium-hautsdefrance.fr/document/33815.

Auteur(s) : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte, France. Auteur du texte

Editeur : (Paris)

Date : 1773

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée

Format:4 p. ; in-4, Nombre total de vues : 4

Langue(s) : fre, français

Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21299 (78)